EXTRUSIONS D'ALUMINIUM
Enquêtes (article 42)
EXTRUSIONS D’ALUMINIUM
Enquête no NQ-2008-003R
Décision et motifs rendus
le jeudi 10 février 2011
TABLE DES MATIÈRES
EU ÉGARD À une enquête aux termes de l’article 42 de la Loi sur les mesures spéciales d’importation concernant le dumping et le subventionnement des extrusions d’aluminium originaires ou exportées de la République populaire de Chine;
ET À LA SUITE D’une décision de la cour d’appel fédérale, datée du 24 février 2010, qui a annulé la décision du Tribunal canadien du commerce extérieur dans l’enquête no NQ-2008-003 datée du 17 mars 2009 dans la mesure où elle se rapporte aux exclusions de produits demandées par MAAX Bath Inc. relativement à certaines extrusions d’aluminium devant servir dans l’assemblage d’enceintes de douche, et qui a renvoyé l’affaire au Tribunal canadien du commerce extérieur pour qu’il réexamine et rende une nouvelle décision conformément aux motifs de décision de la Cour d’appel fédérale.
LE DUMPING ET LE SUBVENTIONNEMENT DES EXTRUSIONS D’ALUMINIUM ORIGINAIRES OU EXPORTÉES DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
Le Tribunal canadien du commerce extérieur conclut par la présente que MAAX Bath Inc. a droit aux exclusions de produits demandées relativement à certaines extrusions d’aluminium devant servir dans l’assemblage d’enceintes de douche. Les produits décrits à l’annexe ci-jointe sont donc exclus des conclusions du Tribunal canadien du commerce extérieur dans l’enquête no NQ-2008-003.
Stephen A. Leach
Stephen A. Leach
Membre présidant
Serge Fréchette
Serge Fréchette
Membre
Diane Vincent
Diane Vincent
Membre
Dominique Laporte
Dominique Laporte
Secrétaire
Membres du Tribunal : |
Stephen A. Leach, membre présidant |
Directeur de la recherche : |
Dominique Laporte |
Agent principal de la recherche : |
Rebecca Campbell |
Conseiller juridique pour le Tribunal : |
Alain Xatruch |
Gestionnaire, Bureau du greffe : |
Michel Parent |
Agent du greffe : |
Sarah MacMillan |
PARTICIPANTS :
Producteurs nationaux |
Conseiller/représentant |
Almag Aluminum Inc. |
Ronald C. Cheng |
Importateur |
Conseiller/représentant |
MAAX Bath Inc. |
Gordon LaFortune |
Veuillez adresser toutes les communications au :
Secrétaire
Tribunal canadien du commerce extérieur
Standard Life Centre
333, avenue Laurier Ouest
15e étage
Ottawa (Ontario)
K1A 0G7
Téléphone : 613-993-3595
Télécopieur : 613-990-2439
Courriel :
INTRODUCTION
1. Le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal), à la suite d’une décision de la Cour d’appel fédérale (la Cour) datée du 24 février 20101 , qui a eu pour effet de renvoyer au Tribunal sa décision de rejeter la demande d’exclusions de produits présentée par MAAX Bath Inc. (MAAX Bath) dans le cadre de l’enquête no NQ-2008-0032 et ce, relativement à certaines extrusions d’aluminium devant servir dans l’assemblage d’enceintes de douche, a rendu une nouvelle décision conformément aux directives de la Cour (Extrusions d’aluminium sur renvoi).
CONTEXTE
Enquête du Tribunal et procédure d’exclusion de produit appliquée dans Extrusions d’aluminium
2. Le 18 novembre 2008, aux termes de l’article 42 de la Loi sur les mesures spéciales d’importation 3 , le Tribunal ouvrait une enquête en vue de déterminer si le dumping et le subventionnement de certaines extrusions d’aluminium originaires ou exportées de la République populaire de Chine (Chine) avait causé un dommage ou un retard ou menaçait de causer un dommage à la branche de production nationale. Dans son avis d’ouverture d’enquête4 , le Tribunal indiquait qu’il procéderait par voie d’exposés écrits relativement aux demandes d’exclusions de produits et qu’il n’entendrait pas de témoignages et d’arguments sur ces demandes. L’avis contenait également les dates limites pour le dépôt de demandes d’exclusions de produits, des réponses aux demandes et des répliques aux réponses aux demandes. Ces dates limites ont par la suite été modifiées par le Tribunal.
3. Le 9 janvier 2009, MAAX Bath déposait une demande d’exclusions de produits visant certaines composantes d’enceintes de douches en aluminium (p. ex. cadres, rails, glissières et poignées)5 . Une liste de plus de 300 articles spécifiques visés par la demande d’exclusions (la liste d’exclusions) était jointe, à titre de pièce protégée, à la demande de MAAX Bath6 . MAAX Bath soutenait que tous les articles de la liste d’exclusions devaient être achetés à un seul fournisseur afin de respecter les tolérances dimensionnelles strictes et les finis uniformes nécessaires à leur utilisation avec d’autres composantes d’enceintes de douches. Elle soutenait que les exclusions devaient être accordées puisque, à sa connaissance, aucun extrudeur national n’avait la capacité d’offrir l’éventail complet de finis et de procédés de fabrication nécessaires (c.-à-d. de produire tous les articles de la liste d’exclusions).
4. Le 16 janvier 2009, après avoir obtenu une prorogation du Tribunal, MAAX Bath déposait des observations supplémentaires relativement sa demande d’exclusions de produits. MAAX Bath alléguait que les produits faisant l’objet de la demande d’exclusions n’étaient pas des marchandises en question (c.-à-d. des marchandises visées par l’enquête du Tribunal), puisqu’elles étaient des parties d’enceintes de douches et ne pouvaient être utilisées qu’à titre de pièces d’enceintes de douches.
5. Le 19 janvier 2009, le Tribunal donnait à tous ceux qui avaient présenté des demandes d’exclusions de produits la possibilité de revoir les descriptions techniques et génériques des produits qu’ils avaient nommés. Après les avoir examinées, le Tribunal avait conclu que bon nombre de ces descriptions étaient soit trop approximatives, soit insuffisantes.
6. Le 26 janvier 2009, MAAX Bath révisait ses descriptions de produits afin d’ajouter que sa demande visait les extrusions d’aluminium figurant sur la liste d’exclusions, importées par MAAX Bath, et devant servir dans l’assemblage d’enceintes de douche au Canada.
7. Le 30 janvier 2009, Almag Aluminum Inc., Apel Extrusions Limited, Can Art Aluminum Extrusion Inc., Extrudex Aluminum, Metra Aluminum Inc., Signature Aluminum Canada Inc. et Spectra Aluminum Products Ltd./Spectra Anodizing Inc. (Spectra) (les extrudeurs nationaux) déposaient leur réponse à la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath7 . Les extrudeurs nationaux s’opposaient à la demande au motif qu’ils produisaient des produits identiques ou substituables aux extrusions d’aluminium pour lesquelles MAAX Bath demandait des exclusions. Se fondant sur diverses factures, sur divers dessins et sur d’autres documents, ils affirmaient que certains extrudeurs nationaux pouvaient offrir tous les services requis par MAAX Bath. Ils ajoutaient également qu’avant de s’approvisionner en Chine, MAAX Bath était desservie par des extrudeurs nationaux.
8. Le 13 février 2009, MAAX Bath déposait sa réplique à la réponse des extrudeurs nationaux à la demande d’exclusions de produits. MAAX Bath alléguait que selon les renseignements fournis par les extrudeurs nationaux, il était manifeste qu’ils ne pouvaient fournir des produits identiques aux extrusions d’aluminium que MAAX Bath importe de Chine. Elle soutenait également ne pas pouvoir accepter de produits de substitution en tant que producteur d’enceintes de douche de haute qualité. Elle expliquait que les extrusions d’aluminium servant dans l’assemblage de ses enceintes de douche nécessitent toujours un ajustement et un fini de haute qualité qui ne peuvent être obtenus que si les extrusions sont produites par un seul fournisseur. Elle indiquait également être maintenant à la recherche d’articles produits par un seul fournisseur en de multiples types de revêtements et de finis, malgré des achats faits dans le passé auprès d’extrudeurs nationaux, en raison d’un changement de stratégie de fabrication, précisant que son fournisseur chinois était le seul qui était capable de répondre à ces exigences.
9. Une audience sur la question du dommage se tenait à Ottawa (Ontario) du 16 au 20 février 2009. Au début de l’audience, le Tribunal a rappelé aux conseillers juridiques que, comme il était clairement énoncé dans l’avis d’ouverture d’enquête, les témoignages et les arguments relatifs aux demandes d’exclusions de produits ne seraient pas autorisés durant l’audience8 . En plus de participer à la procédure d’exclusion de produits, MAAX Bath était également représentée à l’audience par un conseiller juridique et a déposé des observations, versé des éléments de preuve et présenté des arguments en opposition aux conclusions de dommage, et a fait entendre M. Mario Albert, vice-président, Chaîne d’approvisionnement, MAAX Corporate, à titre de témoin.
10. Le 17 mars 2009, le Tribunal rendait ses conclusions. Il concluait que le dumping et le subventionnement au Canada d’extrusions d’aluminium de formes spécialisées et de formes normalisées originaires ou exportées de la Chine avaient causé un dommage à la branche de production nationale. Bien que le Tribunal excluait certains produits de ses conclusions, il n’excluait pas les produits pour lesquels MAAX Bath avait demandé des exclusions.
11. Dans son exposé des motifs rendu le 1er avril 2009, le Tribunal décrivait les principes généraux qui sous-tendaient ses décisions d’accorder ou non des exclusions de produits. Le Tribunal faisait remarquer, notamment, que :
les exclusions de produits sont une mesure corrective extraordinaire qui ne peut être accordée que lorsque le Tribunal est d’avis que de telles exclusions ne causeront pas un dommage à la branche de production nationale9 ;
des prix de vente plus élevés à la suite de l’imposition de mesures antidumping et compensatoires ne sont pas un facteur pertinent à prendre en compte pour décider d’accorder ou non des exclusions de produits10 ,
il incombe au demandeur de démontrer que l’importation des marchandises faisant l’objet de sa demande ne sera pas dommageable à la branche de production nationale11 ;
les demandeurs doivent produire une preuve documentaire suffisante à l’appui de leurs affirmations et de leurs demandes12 ;
le fait que quelques extrudeurs nationaux peuvent être incapables de fournir un produit donné n’implique pas que tous les extrudeurs nationaux en sont incapables13 ;
les produits qui sont expédiés à des finisseurs et à des fabricants puis retournés aux producteurs nationaux sont considérés comme faisant partie de la production nationale des extrudeurs et qu’une telle pratique, à elle seule, ne constitue pas un motif valable pour accorder des exclusions de produits14 .
12. En outre, le Tribunal déclarait ce qui suit :
Le Tribunal est également d’avis qu’il n’est pas nécessaire qu’un producteur national particulier soit capable de produire toutes les marchandises en question voulues par un demandeur. Lorsque l’ensemble des producteurs nationaux était capable de fabriquer les produits demandés, le Tribunal a rejeté les demandes. Accorder de telles demandes aurait comme résultat d’exclure des produits que la branche de production nationale fabrique ou est capable de fabriquer et causerait donc un dommage.15
13. Le Tribunal a étudié la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath, y compris sur son argument selon lequel les produits visés par la demande d’exclusions n’étaient pas des marchandises en question16 . Le Tribunal a déclaré que les éléments de preuve présentés par MAAX Bath à l’appui de sa demande ne lui permettaient pas de trancher la question de savoir si les produits à l’égard desquels la demande avait été faite étaient, en fait, des marchandises en question et que cette question devait être examinée par l’Agence des services frontaliers du Canada au moment de chaque importation. En ce qui a trait aux produits qui auraient ultimement pu avoir été considérés comme des marchandises en question au moment de leur importation, le Tribunal a conclu que, bien qu’ayant déposé des éléments de preuve établissant que, des cinq extrudeurs nationaux avec lesquels elle avait communiqué, aucun n’était capable de produire la gamme complète de produits à l’égard desquels des exclusions étaient demandées, MAAX Bath n’avait pas fourni d’éléments de preuve indiquant que les extrudeurs nationaux, dans leur ensemble, n’étaient pas capables de produire ces produits. Le Tribunal a également fait remarquer que les parties s’opposant à la demande avaient présenté des éléments de preuve démontrant qu’elles avaient déjà approvisionné MAAX Bath avant que cette dernière s’approvisionne en produits en provenance de la Chine. Par conséquent, conformément aux principes généraux déjà décrits, le Tribunal a conclu que les éléments de preuve à l’appui de la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath étaient insuffisants et a donc rejeté cette demande. La décision du Tribunal était fondée exclusivement sur les observations écrites reçues de MAAX Bath et des extrudeurs nationaux dans le cadre de la procédure d’exclusion de produits17 .
14. Le 5 avril 2009, MAAX Bath déposait une demande de contrôle judiciaire des conclusions de dommage du Tribunal, y compris le rejet de sa demande d’exclusions de produits, auprès de la Cour.
Jugement de la Cour
15. Le 16 février 2010, la Cour entendait la demande de contrôle judiciaire déposée par MAAX Bath puis, le 24 février 2010, l’admettait en partie. En ce qui a trait aux motifs d’examen se rapportant directement aux conclusions de dommage du Tribunal, la Cour déclarait que les conclusions du Tribunal n’avaient pas été jugées déraisonnables et qu’elle ne pouvait déceler d’erreur dans le raisonnement du Tribunal. Elle a toutefois infirmé la décision du Tribunal de rejeter la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath et a renvoyé l’affaire au Tribunal pour qu’il la réexamine et rende une nouvelle décision en conformité avec ses motifs.
16. Les motifs de la Cour étaient énoncés ainsi :
[51] Suivant les éléments de preuve qu’elle a soumis au Tribunal, par suite d’un changement qu’elle a apporté dans sa stratégie de fabrication, la demanderesse s’est mise à la recherche d’un fournisseur qui serait en mesure, à lui seul, de lui fournir une gamme de services répondant à ses besoins particuliers. La demanderesse explique que, comme elle n’avait pas réussi à trouver un tel fournisseur au sein de la branche de production nationale, elle s’est tournée vers un fournisseur chinois ayant cette capacité (Formule de demande d’exclusion de produits, dossier de la demanderesse, vol. 2, p. 411; Témoignage de Mario Albert, transcription de l’audience publique, dossier de la demanderesse, vol. 3, onglet F(21), p. 710 à 712, 714 à 716, 730 à 733, 736 à 740, 748 à 750, 755 et 756; transcription protégée, dossier de la demanderesse, vol. 4, p. 1189 à 1191, 1193 et 1194). Le Tribunal, qui se référait vraisemblablement à ce témoignage (et à d’autres) (motifs, au paragraphe 215), explique plus tôt dans ses motifs – lorsqu’il énumère les facteurs autres que le dumping qui avaient pu causer un dommage – la difficulté de répondre à des acheteurs ayant des besoins particuliers, vu l’absence d’extrudeurs pleinement intégrés dans la branche de production nationale (motifs, au paragraphe 225) :
[...] le Tribunal souligne que la preuve indique que certains acheteurs ont des besoins particuliers qui seraient mieux comblés par un extrudeur entièrement intégré et qu’un extrudeur national qui n’est pas intégré à un certain niveau pourrait ne pas convenir à ces acheteurs. Par conséquent, le Tribunal reconnaît que la branche de production nationale pourrait avoir perdu des ventes en raison des limites à ses services et que ces pertes ne seraient pas négligeables. Toutefois, le Tribunal n’a pas attribué au dumping et au subventionnement des formes spécialisées en question tout dommage découlant de cette perte de ventes et estime que toute incidence des limites de services sur le rendement des producteurs nationaux pendant la [période d’enquête] n’empêche pas le dommage causé par les importations des formes spécialisées en question.
[52] Si j’ai bien compris, le Tribunal affirme que la branche de production nationale peut avoir perdu beaucoup de ventes en raison de l’absence d’extrudeurs pleinement intégrés, tout en ajoutant qu’on n’a pas tenu compte de ces pertes pour évaluer le dommage, étant donné que ces pertes étaient attribuables à une absence de capacité et qu’elles ne pouvaient donc pas être imputées au dumping ou au subventionnement.
[53] Dans la mesure où, comme elle l’affirme, la demanderesse entre dans la catégorie des acheteurs que le Tribunal identifie dans ce passage et où elle a eu recours à un fournisseur étranger en raison de l’absence d’extrudeurs pleinement intégrés dans la branche de production nationale – une question que le Tribunal était le plus apte à trancher – il n’était pas loisible au Tribunal de refuser l’exclusion réclamée au motif que les producteurs nationaux « considérés dans leur ensemble » étaient en mesure de répondre aux besoins de la demanderesse. En d’autres termes, on ne peut, d’une part, conclure que la demanderesse doit recourir aux services d’un extrudeur pleinement intégré lorsqu’on examine les causes du dommage tout en concluant, d’autre part, qu’elle a été adéquatement servie par l’industrie « dans son ensemble » lorsque vient le temps de se prononcer sur sa demande d’exclusion de produits.
[54] Dans ces conditions, la réparation appropriée consiste à renvoyer l’affaire au Tribunal sur cette question étroite pour qu’il puisse réexaminer la question de savoir si la demanderesse a droit à l’exclusion de produits qu’elle réclame, en tenant compte de la conclusion que le Tribunal tire au paragraphe 225 de ses motifs.
[55] Je suis par conséquent d’avis de faire droit à la demande de contrôle judiciaire, d’annuler la décision du Tribunal dans la mesure où elle se rapporte à l’exclusion de produits réclamée par la demanderesse et de renvoyer l’affaire au Tribunal pour qu’il la réexamine et rende une nouvelle décision en conformité avec les présents motifs. La demande de contrôle judiciaire devrait à tous autres égards être rejetée [...]
Procédures sur renvoi du Tribunal
17. Le 2 mars 2010, le Tribunal recevait une lettre de MAAX Bath dans laquelle elle demandait de pouvoir présenter des observations à la suite de la décision de la Cour.
18. Le 6 avril 2010, dans une lettre à MAAX Bath et aux extrudeurs nationaux, le Tribunal leur accordait la possibilité de présenter des observations relativement aux directives précises qu’il avait reçues de la Cour et indiquait les dates limites pour le dépôt des observations. Le Tribunal faisait remarquer que ces observations devaient se limiter à des arguments et ne devaient pas inclure d’éléments de preuve nouveaux ou supplémentaires. MAAX Bath déposait des observations le 20 avril 2010. Les extrudeurs nationaux18 déposaient des observations le 29 avril 2010. MAAX Bath déposait des réponses le 5 mai 2010.
19. Le 25 juin 2010, le Tribunal demandait à MAAX Bath de lui fournir des renseignements supplémentaires sur les extrusions d’aluminium visées par sa demande d’exclusions de produits (c.-à-d. les extrusions d’aluminium figurant sur la liste d’exclusions). Le Tribunal demandait également que MAAX Bath réexamine la question de la nécessité de désigner comme confidentielle sa liste d’exclusions ou avise le Tribunal qu’elle consentirait à la divulgation des renseignements confidentiels seulement si les exclusions de produits étaient accordées.
20. Le 9 août 2010, à la suite de l’échange de nombreuses lettres entre les parties et le Tribunal quant aux questions de confidentialité, de divulgation, d’équité et de procédure, MAAX Bath déposait sa réponse aux demandes du Tribunal. En plus de fournir au Tribunal les renseignements demandés, elle confirmait également qu’elle consentirait à rendre la liste d’exclusions publique si les exclusions de produits demandées lui étaient accordées. Les extrudeurs nationaux déposaient leurs commentaires sur la réponse de MAAX Bath le 16 août 2010, puis les modifiaient le jour suivant. MAAX Bath déposait ses observations en réponse à ces exposés le 25 août 2010.
21. La nouvelle décision du Tribunal en l’espèce sera par conséquent fondée sur le dossier existant, ainsi que sur les observations et les renseignements supplémentaires fournis par les parties dans le cadre des procédures actuelles.
ANALYSE
22. Avant de procéder à la révision de sa décision de rejeter la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath, le Tribunal doit d’abord déterminer clairement la nature et la portée exacte du renvoi de la Cour.
23. Selon MAAX Bath, la Cour n’a pas simplement renvoyé au Tribunal sa décision de rejeter sa demande d’exclusions de produits, mais elle lui a donné la directive de déterminer si MAAX Bath entrait dans la portée de l’expression « certains acheteurs » au sens du paragraphe 225 de l’exposé des motifs du Tribunal (c.-à-d. si MAAX Bath avait « [...] des besoins particuliers qui seraient mieux comblés par un extrudeur entièrement intégré ») et, si tel était le cas, d’accorder les exclusions de produits demandées par MAAX Bath. En revanche, les extrudeurs nationaux soutiennent que l’intention de la Cour était que le Tribunal rectifie ou explique le manque de cohérence apparent entre la conclusion au paragraphe 225 de son exposé des motifs et sa décision de rejeter la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath. À leur avis, une telle apparence de manque de cohérence interne peut s’expliquer en examinant l’exposé des motifs du Tribunal dans son ensemble. Les extrudeurs nationaux affirment que, même s’il était établi que MAAX Bath était un « certain acheteur » et qu’il y avait en effet un manque de cohérence, le Tribunal devrait tout de même se pencher sur d’autres facteurs pouvant motiver un rejet de la demande d’exclusions de produits.
24. De l’avis du Tribunal, la décision de la Cour est claire et sans ambiguïté. Le point essentiel de la décision de la Cour est le suivant :
[53] Dans la mesure où, comme elle l’affirme, [MAAX Bath] entre dans la catégorie des acheteurs que le Tribunal identifie dans ce passage et où elle a eu recours à un fournisseur étranger en raison de l’absence d’extrudeurs pleinement intégrés dans la branche de production nationale – une question que le Tribunal était le plus apte à trancher – il n’était pas loisible au Tribunal de refuser l’exclusion réclamée au motif que les producteurs nationaux « considérés dans leur ensemble » étaient en mesure de répondre aux besoins de [MAAX Bath] [...]
25. Le Tribunal interprète les directives de la Cour comme signifiant qu’il doit déterminer si MAAX Bath est un « certain acheteur » tel qu’il est décrit au paragraphe 225 de son exposé des motifs et que, s’il conclut que MAAX Bath est un tel acheteur, il ne peut refuser les exclusions de produits demandées en se fondant sur le fait que la branche de production nationale « dans son ensemble » est capable de répondre aux besoins de MAAX Bath. Par conséquent, la décision de la Cour sous-entend que si MAAX Bath est de fait un « certain acheteur », les motifs du Tribunal manquent en effet de cohérence et que ce manquement ne peut alors être réglé par de simples explications supplémentaires. Cependant, le Tribunal interprète également la directive de la Cour comme n’écartant pas la possibilité d’un nouveau rejet de la demande d’exclusions de produits pour d’autres motifs compatibles avec le paragraphe 225 de son exposé des motifs.
26. Par conséquent, conformément aux directives strictes de la Cour, le Tribunal examinera d’abord si MAAX Bath est un « certain acheteur ». S’il conclut par l’affirmative, le Tribunal examinera de nouveau si MAAX Bath a droit aux exclusions de produits demandées, gardant à l’esprit que le Tribunal n’est pas autorisé à refuser les exclusions en se fondant sur le fait que la branche de production nationale « dans son ensemble » est capable de répondre aux besoins de MAAX Bath. Toutefois, ce faisant, le Tribunal examinera s’il y a d’autres motifs de rejet de la demande d’exclusions de produits. Enfin, en l’absence de tout autre motif de rejet, le Tribunal établira le libellé précis des exclusions de produits accordées.
Est-ce que MAAX Bath est un « certain acheteur »?
27. Dans son exposé des motifs, le Tribunal a fait remarquer que « [...] la preuve indique que certains acheteurs ont des besoins particuliers qui seraient mieux comblés par un extrudeur entièrement intégré et qu’un extrudeur national qui n’est pas intégré à un certain niveau pourrait ne pas convenir à ces acheteurs »19 . Il a ensuite reconnu que la branche de production nationale pourrait avoir perdu des ventes en raison de son manque d’intégration et que tout dommage découlant de cette perte de ventes ne devrait pas être attribué au dumping et au subventionnement des marchandises en question.
28. Par conséquent, afin de déterminer si MAAX Bath est un « certain acheteur » tel qu’il est décrit dans son exposé des motifs, le Tribunal doit déterminer 1) si MAAX Bath a des besoins particuliers qui seraient mieux comblés par un extrudeur entièrement intégré et 2) si un extrudeur national intégré pourrait à lui seul répondre aux besoins de MAAX Bath en lui fournissant la gamme complète de services de finition et d’ouvraison nécessaires. À ces déterminations se rattache également la question de savoir si le fournisseur chinois de MAAX Bath est un extrudeur entièrement intégré. Le Tribunal abordera chacune de ces questions à tour de rôle.
29. MAAX Bath soutient avoir adopté un changement de stratégie de fabrication en 2004 à la suite de la décision du principal fournisseur canadien de MAAX Bath de cesser de lui fournir des extrusions d’aluminium afin de se concentrer sur un nouveau marché et de la décision de MAAX Bath de fermer son installation de finition et d’ouvraison d’Anjou (Québec) plutôt que de faire les investissements qui auraient été nécessaires pour continuer de faire elle-même l’ouvraison et la finition d’extrusions d’aluminium au pays. Elle affirme avoir développé, après ce changement de stratégie de fabrication, des besoins particuliers ne pouvant être comblés que par un extrudeur entièrement intégré. Elle explique avoir maintenant besoin d’extrusions d’aluminium prêtes à assembler, entièrement fabriquées et finies, pour la production de ses enceintes de douche et que ces extrusions doivent être produites en de multiples types de revêtements et de finis et respecter certaines normes de qualité quant à l’uniformité de l’ajustement et du fini. Elle soutient qu’afin de respecter ces normes, l’ensemble des services de finition et d’ouvraison doivent être fournis par un seul producteur à l’interne et ne peuvent être confiés en sous-traitance. MAAX Bath fait remarquer qu’elle a bâti sa réputation sur la qualité de ses enceintes de douche qui, à son tour, repose sur la qualité toujours élevée de ses composantes.
30. Pour leur part, les extrudeurs nationaux soutiennent que le simple fait de soulever la question de l’intégration ne fait pas d’un importateur un « certain acheteur » et ajoutent qu’en l’espèce, MAAX Bath n’a pas prouvé qu’elle mérite des exclusions en raison du manque d’intégration de la branche de production nationale. À cet égard, ils affirment que MAAX Bath contredit ses propres arguments en démontrant avoir acheté des extrusions d’aluminium à plus d’un extrudeur non pleinement intégré. Ils soutiennent aussi que MAAX Bath a continué de s’approvisionner auprès d’extrudeurs nationaux après 2004 lors de son changement de stratégie de fabrication et qu’elle a continué de ce faire.
31. Le Tribunal accepte la prétention de MAAX Bath selon laquelle un extrudeur entièrement intégré serait davantage en mesure de répondre à ses besoins particuliers. MAAX Bath a clairement indiqué que les extrusions d’aluminium visées par sa demande d’exclusions de produits sont produites en de multiples types de revêtements et de finis et doivent servir à l’assemblage de ses enceintes de douche haut de gamme, ce qui exigent des normes de qualité élevées en matière d’uniformité d’ajustement et de finis20 . Afin de respecter ces normes élevées, Max Bath affirme ne pas pouvoir agencer des extrusions d’aluminium provenant de différents producteurs — elles doivent provenir d’un seul extrudeur entièrement intégré21 . Quant à l’argument des extrudeurs nationaux selon lequel MAAX Bath mine sa position en continuant d’acheter des extrusions d’aluminium à de multiples extrudeurs qui ne sont pas entièrement intégrés, dont des extrudeurs nationaux, après 2004, le Tribunal accepte les éléments de preuve de MAAX Bath démontrant que ces achats, lorsqu’ils ont été faits, portaient sur un nombre limité d’extrusions d’aluminium devant servir à la production d’armoires à pharmacie ou d’enceintes de douche bas de gamme non visées par la demande d’exclusions ou qu’ils étaient faits dans un effort de trouver une source d’approvisionnement autre que son fournisseur chinois actuel22 . Par conséquent, le Tribunal conclut que MAAX Bath a des besoins particuliers qui sont mieux comblés par un extrudeur entièrement intégré, respectant ainsi la première exigence pour être considérée comme un « certain acheteur ».
32. En ce qui a trait à la deuxième exigence pour être considérée comme un « certain acheteur », MAAX Bath soutient n’avoir pas réussi à trouver un seul extrudeur canadien ou nord-américain capable de combler tous ses besoins particuliers, dont ses besoins en matière de qualité, en dépit de ses nombreuses tentatives, et que les extrudeurs nationaux n’ont pas réussi à nommer un tel extrudeur. À cet égard, MAAX Bath affirme qu’aucun extrudeur national n’est suffisamment intégré pour pouvoir offrir, à lui seul et à l’interne, la gamme complète de services d’ouvraison et de finition dont MAAX Bath a maintenant besoin. En réponse à l’affirmation des extrudeurs nationaux selon laquelle MAAX Bath a reçu des soumissions d’extrudeurs nationaux, MAAX Bath fait remarquer que la plupart des extrudeurs nationaux n’ont pas présenté de soumissions et que ceux qui l’ont fait n’étaient pas en mesure de répondre entièrement à ses besoins. Elle soutient également qu’après avoir fait une visite des installations de Spectra, il était manifeste que Spectra n’avait pas la capacité de répondre à tous les besoins de MAAX Bath ni ne pouvait absorber son volume. En réponse à l’allégation des extrudeurs nationaux selon laquelle ils respectent auprès de leurs clients des exigences de qualité plus rigoureuses que celles de MAAX Bath, cette dernière fait remarquer que ses exigences en matière de qualité, contrairement à celles des secteurs de l’automobile, des pièces électriques, du matériel militaire, du transport et de l’aérospatiale, sont davantage axées sur l’aspect esthétique des extrusions d’aluminium.
33. Les extrudeurs nationaux affirment fabriquer, collectivement, des produits identiques et substituables dans tous les types de finis et de fabrication exigés par MAAX Bath. Se fondant sur différents dessins, factures et autres documents, ils soutiennent également que certains extrudeurs nationaux pouvaient offrir tous les services requis par MAAX Bath. À cet égard, ils font remarquer que, depuis les conclusions de dommage du Tribunal, MAAX Bath a demandé et reçu des soumissions d’extrudeurs nationaux, dont Spectra, relativement à tous ses besoins en extrusions d’aluminium. À leur avis, les soumissions et le fait que MAAX Bath n’ait pas indiqué que ces soumissions comportaient des lacunes illustrent que ses besoins peuvent être comblés par la branche production nationale. En outre, les extrudeurs nationaux soutiennent qu’en dépit des allégations de MAAX Bath quant à la présumée mauvaise qualité des extrusions d’aluminium qu’elle a achetées à plusieurs extrudeurs nationaux, la branche de production nationale a approvisionné et continue d’approvisionner des clients des secteurs de l’automobile, des pièces électriques, du matériel militaire, du transport et de l’aérospatiale et de respecter leurs exigences, qui sont encore plus strictes que celles du secteur des enceintes de douche.
34. Le Tribunal accepte également l’argument de MAAX Bath selon lequel aucun extrudeur national n’est entièrement intégré au point de pouvoir, à lui seul, offrir la gamme complète de services d’ouvraison et de finition que MAAX Bath exige. À cet égard, MAAX Bath a fourni au Tribunal un tableau confidentiel décrivant tous les services de finition et d’ouvraison offerts par les extrudeurs nationaux et par le fournisseur chinois de MAAX Bath23 . Compte tenu de ces renseignements, qui n’ont pas été contredits par les éléments de preuve présentés par les extrudeurs nationaux, il est clair qu’aucun extrudeur national ne peut, à lui seul, offrir la gamme complète de services d’ouvraison et de finition dont MAAX Bath a besoin pour ses produits haut de gamme.
35. MAAX Bath a relaté de manière convaincante avoir, plus d’une fois, tenté en vain de s’approvisionner au pays24 . Le Tribunal fait remarquer que cette question a déjà été abordée dans son exposé des motifs, qui laisse clairement entendre que les extrudeurs nationaux ne sont pas entièrement intégrés25 . Cette question a également été abordée lorsqu’il a été sous-entendu qu’aucun extrudeur national n’était capable, à lui seul, de produire la gamme complète de produits visés par les demandes d’exclusions de MAAX26 . Par conséquent, le Tribunal conclut qu’aucun extrudeur national n’est capable, à lui seul, de combler les besoins de MAAX Bath, ce qui remplit la deuxième exigence pour être considéré comme un « certain acheteur ».
36. Bien qu’il ait conclu que MAAX Bath est un « certain acheteur » au sens du paragraphe 225 de son exposé des motifs, le Tribunal doit, sur le plan pratique, confirmer que son fournisseur chinois est de fait un extrudeur entièrement intégré27 .
37. MAAX Bath soutient avoir réussi à trouver un extrudeur chinois pouvant répondre à ses besoins, tandis que ses tentatives pour trouver un extrudeur canadien ou nord-américain capable, à lui seul, de répondre à ses besoins ont été vaines. Elle affirme que les éléments de preuve au dossier se rapportant à la portée des services fournis par China Square Industrial Ltd. (China Square) démontrent clairement qu’il s’agit d’un extrudeur entièrement intégré produisant les produits haut de gamme dont MAAX Bath a besoin28 .
38. Les extrudeurs nationaux n’ont présenté aucune observation sur la question de savoir si China Square est un extrudeur entièrement intégré. Toutefois, ils soutiennent que si le Tribunal accorde à MAAX Bath les exclusions demandées, elles doivent être libellées de manière à assurer que les extrusions d’aluminium exclues soient achetées auprès d’un seul extrudeur entièrement intégré désigné.
39. En l’absence d’observations des extrudeurs nationaux et en se fondant sur les renseignements fournis par MAAX Bath, le Tribunal conclut que China Square est un extrudeur entièrement intégré29 . Le Tribunal fait remarquer que, bien que les éléments de preuve au dossier indiquent que China Square ne produit pas d’extrusions d’aluminium ayant un revêtement de peinture liquide blanche30 , cette question n’est pas pertinente à la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath, puisque la demande ne vise pas les extrusions d’aluminium ayant un tel fini qui sont utilisées dans la production de ses enceintes d’entrée de gamme31 .
40. À la lumière de ce qui précède, le Tribunal conclut que MAAX Bath est un « certain acheteur » selon la description au paragraphe 225 de son exposé des motifs. Conformément aux directives strictes de la Cour, après être arrivé à cette décision, le Tribunal ne peut rejeter la demande d’exclusions de produits en se fondant sur le fait que la branche de production nationale « dans son ensemble » est capable de répondre aux besoins de MAAX Bath. Le Tribunal réexaminera maintenant si MAAX Bath a droit aux exclusions de produits demandées.
MAAX Bath a-t-elle droit aux exclusions de produits demandées?
41. En réexaminant si MAAX Bath a droit aux exclusions de produits demandées, le Tribunal examinera s’il y a des motifs de rejeter la demande d’exclusions de produits.
42. Les extrudeurs nationaux soutiennent que même s’il était déterminé que MAAX Bath est un « certain acheteur », le Tribunal devrait rejeter la demande d’exclusions de produits parce que la demande est trop large et que l’exclusion de produits causerait un dommage à la branche de production nationale. Ils allèguent que la demande vise une vaste catégorie d’extrusions d’aluminium sans caractère distinctif et que les exclusions ne sont donc pas justifiées.
43. MAAX Bath allègue que la question de savoir si sa demande d’exclusions de produits est trop vaste ou non n’est pas pertinente, puisque la demande vise une gamme d’extrusions d’aluminium qu’elle ne peut obtenir auprès d’un seul extrudeur national. Elle soutient que les extrusions d’aluminium visées par la demande doivent servir dans l’assemblage de ses enceintes de douche haut de gamme.
44. De l’avis du Tribunal, il est clair que MAAX Bath achète les extrusions d’aluminium figurant sur la liste d’exclusions à China Square parce qu’aucun extrudeur national ne peut, à lui seul, offrir la gamme complète de services d’ouvraison et de finition dont elle a besoin. Par conséquent, lorsque MAAX Bath achète ces extrusions à China Square, tout dommage en découlant pour la branche de production nationale ne peut être attribué au dumping et au subventionnement des marchandises en question. Dans ces circonstances, il n’est pas permis de dire que la demande est trop large ou manque de caractère distinctif. Les extrusions d’aluminium visées par la demande doivent être considérées comme un groupe d’extrusions qui doivent être achetées à un seul extrudeur entièrement intégré. Par ailleurs, de l’avis du Tribunal, les inquiétudes soulevées quant à la possibilité que d’autres importateurs n’ayant pas été jugés être « certains acheteurs » puissent bénéficier à tort des exclusions ne sont pertinentes qu’en ce qui concerne le libellé des exclusions accordées et non en ce qui concerne la question d’accorder les exclusions.
45. Puisque le Tribunal n’a connaissance d’aucun autre motif valable, dans le cadre du présent renvoi, de rejeter la demande d’exclusions de produits, le Tribunal conclut que MAAX Bath a droit aux exclusions de produits demandées.
46. De plus, le Tribunal fait remarquer que le réexamen de sa décision de rejeter la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath a été fait suivant les directives strictes de la Cour, qui a exigé qu’il détermine si MAAX Bath est un « certain acheteur » selon la description au paragraphe 225 de son exposé des motifs. Par conséquent, le Tribunal n’avait pas le pouvoir de réexaminer, étant donné les circonstances de l’espèce, si les énoncés qu’il a faits au paragraphe 225 auraient dû être modifiés tout en maintenant sa décision de rejeter la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath en se fondant sur le fait que les extrudeurs nationaux, dans leur ensemble, étaient capables de produire les produits demandés.
Libellé des exclusions
47. Ayant conclu que MAAX Bath a droit aux exclusions de produits demandées, le Tribunal doit maintenant déterminer le libellé précis des exclusions qui seront accordées.
48. Dans sa demande d’exclusions de produits, MAAX Bath propose que les produits soient exclus selon une description générale renvoyant aux extrusions d’aluminium figurant sur la liste d’exclusions et devant servir à l’assemblage d’enceintes de douche. À titre de solution de rechange, MAAX Bath suggère que des exclusions spécifiques à un seul fournisseur lui soient accordées pour toutes les extrusions d’aluminium figurant sur la liste d’exclusions.
49. Les extrudeurs nationaux soutiennent qu’il serait inacceptable que la description des produits pour lesquels les exclusions sont demandées ne soit pas libellée de façon à assurer que MAAX Bath achètera les produits à un seul fournisseur entièrement intégré et que les produits devront servir seulement dans l’assemblage d’enceintes de douche. Ils affirment que le contraire entraînerait un contournement des conclusions du Tribunal, causant ainsi un dommage à la branche de production nationale.
50. MAAX Bath soutient que sa demande d’exclusions de produits indique a déjà démontré clairement que les produits visés sont ceux qui sont achetés par MAAX Bath à China Square et qui doivent servir dans l’assemblage d’enceintes de douche. Elle affirme cependant ne pas s’opposer à l’inclusion explicite de ces exigences dans une exclusion visant une entreprise en particulier, si le Tribunal le juge approprié.
51. Le Tribunal est généralement d’avis que toute exclusion d’une de ses conclusions devrait normalement être définie de façon aussi générique que possible afin d’éviter toute distorsion commerciale potentielle et tout avantage inéquitable sur le plan de la concurrence32 . Cependant, étant donné les circonstances particulières et uniques de l’espèce, qui découlent du renvoi de la Cour, le Tribunal est d’avis que les exclusions devraient être accordées sur la base d’une entreprise en particulier. Le Tribunal est d’avis que le contraire poserait un risque important de contournement, ce qui pourrait causer un dommage à la branche de production nationale. Par conséquent, le Tribunal accordera les exclusions visant les extrusions d’aluminium que MAAX Bath achète à China Square, devant servir dans l’assemblage d’enceintes de douche, figurant sur la liste d’exclusion. Le Tribunal fait remarquer que MAAX Bath a déposé, dans le cadre des présentes procédures de renvoi, une liste d’exclusions révisée de laquelle ont été retirés certains produits inclus par erreur et pour lesquels des exclusions n’étaient pas demandées. Les exclusions seront accordées en fonction de la liste d’exclusions révisée.
DÉCISION DU TRIBUNAL
52. Le Tribunal conclut par la présente que MAAX Bath a droit aux exclusions de produits demandées relativement à certaines extrusions d’aluminium devant servir dans l’assemblage d’enceintes de douche. Les produits décrits à l’annexe ci-jointe sont par conséquent exclus des conclusions du Tribunal dans Extrusions d’aluminium.
PRODUITS ADDITIONNELS EXCLUS DES CONCLUSIONS DANS L’ENQUÊTE NO NQ-2008-003
Extrusions d’aluminium fabriquées par China Square Industrial Ltd. d’un alliage soit de type 6063 soit de type 6463 dont la désignation de l’état est T5, ayant un profilé ou une coupe transversale qui entre dans un cercle de 100 mm de diamètre, devant servir à MAAX Bath Inc. dans l’assemblage de ses enceintes de douche, figurant dans le tableau qui suit :
Numéro de pièce |
Description |
Alliage |
Numéro de moule |
Longueur (m) |
Densité (kg/m) |
Épaisseur de paroi (mm) |
Fabrication |
Fini |
10004475-084 |
ALUMINIUM - PLC01 67.62” CH |
6463 |
PLC01 |
1,7175 |
0,3839 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004475-085 |
ALUMINIUM - PLC01 67.62” PB |
6463 |
PLC01 |
1,7175 |
0,3839 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004475-105 |
ALUMINIUM - PLC01 67.62” BN |
6463 |
PLC01 |
1,7175 |
0,3839 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004477-084 |
ALUMINIUM - PLC03 67.62” CH |
6463 |
PLC03 |
1,7175 |
0,6072 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004477-085 |
ALUMINIUM - PLC03 67.62” PB |
6463 |
PLC03 |
1,7175 |
0,6072 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004477-105 |
ALUMINIUM - PLC03 67.62” BN |
6463 |
PLC03 |
1,7175 |
0,6072 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004479-084 |
WALL JAMB PNA01 71.74” CH |
6463 |
PNA01 |
1,8222 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004487-084 |
ALUMINIUM - PR02 CURVED 7436 CH |
6463 |
PR02 |
1,6167 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004487-084-011 |
ALUMINIUM - PR02 11 7436 CB CLEAR |
6463 |
PR02 |
1,6167 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004487-084-601 |
BOTTOM TRACK 1604MM (PR-02) CHR |
6463 |
PR02 |
1,6040 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004487-085-601 |
BOTTOM TRACK 1604MM (PR-02) GLD |
6463 |
PR02 |
1,6040 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004487-105-601 |
BOTTOM TRACK 1604MM (PR-02) NIC |
6463 |
PR02 |
1,6040 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004488-084 |
ALUMINIUM - PR03R1 71.74” CH |
6463 |
PR03R1 |
1,8222 |
0,4494 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004488-105 |
ALUMINIUM - PR03R1 71.74” BN |
6463 |
PR03R1 |
1,8222 |
0,4494 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004491-084 |
ALUMINIUM - PR06R1 71.74” CH |
6463 |
PR06R1 |
1,8222 |
0,4301 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004491-085 |
ALUMINIUM - PR06R1 71.74” PB |
6463 |
PR06R1 |
1,8222 |
0,4301 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004492-084 |
ALUMINIUM - PR08 69.20” CH |
6463 |
PR08 |
1,7577 |
0,2560 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004492-085 |
ALUMINIUM - PR08 69.20” PB |
6463 |
PR08 |
1,7577 |
0,2560 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004492-105 |
ALUMINIUM - PR08 69.20” BN |
6463 |
PR08 |
1,7577 |
0,2560 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004495-084 |
ALUMINIUM - PR10 CURVED 7436-7536 CH |
6463 |
PR10 |
1,6167 |
0,3899 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004495-084-006 |
ALUMINIUM - PR10 06 7436 CH |
6463 |
PR10 |
1,6167 |
0,3899 |
1,27 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004495-084-601 |
TOP TRACK 1604MM (PR-10) CHR |
6463 |
PR10 |
1,6040 |
0,3899 |
1,27 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004495-085-006 |
ALUMINIUM - PR10 06 7436 PB |
6463 |
PR10 |
1,6167 |
0,3899 |
1,27 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004495-085-601 |
TOP TRACK 1604MM (PR-10) GLD |
6463 |
PR10 |
1,6040 |
0,3899 |
1,27 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10004495-105-601 |
TOP TRACK 1604MM (PR-10) NIC |
6463 |
PR10 |
1,6040 |
0,3899 |
1,27 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004496-084 |
ALUMINIUM - PR3601 71.74” CH |
6463 |
PR3601 |
1,8222 |
0,3676 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10004496-105 |
ALUMINIUM - PR3601 71.74” BN |
6463 |
PR3601 |
1,8222 |
0,3676 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10004570-084 |
WALL JAM CH |
6063 |
137xxx-003 |
2,0800 |
0,6830 |
1,5 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10008881-105 |
ALUMINIUM - PR02 CURVED 7532 54.15” BN |
6463 |
PR02 |
1,2230 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10014464-128-002 |
WALL JAMB 72 9/16 SPTW-A4763 |
6463 |
A4763 |
1,8431 |
0,3914 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014465-084-001 |
JAMB RAIL 72 9/16 CHR -A4764 |
6463 |
A4764 |
1,8431 |
0,5164 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014465-128-001 |
JAMB RAIL 72 9/16 SPTW-A4764 |
6463 |
A4764 |
1,8431 |
0,5164 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014467-128-001 |
POST RAIL 69 7/8 SPTW-A4766 |
6463 |
A4766 |
1,7748 |
0,3333 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014467-128-003 |
POST RL 67 21/64 SPTW-A4766 K33908 (P) |
6463 |
A4766 |
1,7101 |
0,3333 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014471-084-002 |
TOP DR RAIL 51 13/16 CHR -A5077 |
6463 |
A5077 |
1,3161 |
0,3512 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014473-084-002 |
POST RAIL CAP 71 11/16 CHR -A5370 |
6063 |
A5370 |
1,8209 |
0,3810 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014477-084-001 |
JAMB RAIL 73 9/16 CHR -A5454 |
6463 |
A5454 |
1,8685 |
0,4316 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014478-001-601 |
D.T/B RAIL,22.25,WHT,A5455M11 |
6463 |
A5455 |
0,5652 |
0,3423 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014478-001-602 |
D.T/B RAIL,21.81” WHT ,A5455M12 |
6463 |
A5455 |
0,5540 |
0,3423 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014478-001-603 |
D.T/B RAIL,25.94, WHT, A5455M13 |
6463 |
A5455 |
0,6589 |
0,3423 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014478-084-001 |
T/B DR RAIL 68 CHR -A5455 |
6463 |
A5455 |
1,7272 |
0,3423 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014502-128-003 |
PNL P.RAIL,70.00”,SPTW, A5903M |
6463 |
A5903 |
1,7780 |
0,5834 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014505-001-601 |
JAMB RAIL,72.50”, WHT, A5907M |
6463 |
A5907 |
1,8415 |
0,4435 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10014506-001-601 |
DOOR S.RAIL,69.19” WHT ,A5908M2 |
6463 |
A5908 |
1,7574 |
0,2128 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10014506-001-602 |
DOOR S. RAIL,67 23/32 WHT A5908M1 |
6463 |
A5908 |
1,7201 |
0,2128 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10014508-084-002 |
HANDLE 71 CHR -A5946 |
6463 |
A5946 |
1,8034 |
0,3661 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014508-128-001 |
HANDLE 70 SPTW-A5946 |
6463 |
A5946 |
1,7780 |
0,3661 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014509-084-002 |
SIDE RAIL 71 CHR -A5947 |
6463 |
A5947 |
1,8034 |
0,2917 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10014509-128-001 |
SIDE RAIL 70 SPTW-A5947 |
6463 |
A5947 |
1,7780 |
0,2917 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014512-128-001 |
T/B PNL RAIL 72 SPTW-A5955 |
6463 |
A5955 |
1,8288 |
0,2560 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10014872-128 |
(R)TP RAIL,28.12,SPTW,A5076M1 K19491 (P) |
6463 |
A5076 |
0,7142 |
0,5729 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, percé |
Revêtement en poudre blanc |
10014873-128 |
(L)TP RAIL,28.12,SPTW A5076M K19492 (P) |
6463 |
A5076 |
0,7144 |
0,5729 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, percé |
Revêtement en poudre blanc |
10014917-128 |
(L)RAIL BTM,28.12,SPTW A5561M1 K20938 P |
6463 |
A5561 |
0,7144 |
0,4241 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10014918-128 |
(R)RAIL BTM,28.12,SPTW,A5561M1 K20939 P |
6463 |
A5561 |
0,7144 |
0,4241 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10015129-128 |
WALL JAMB,70.00”,SPTW A4763M2 K33904 |
6463 |
A4763 |
1,7780 |
0,3914 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10015130-128 |
(L)JAMB RAIL,70”,SPTW A4764M4 K33905 (P) |
6463 |
A4764 |
1,7780 |
0,5164 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, percé |
Revêtement en poudre blanc |
10015131-128 |
(R)JAMB RAIL,70”,SPTW A4764M5 K33906 (P) |
6463 |
A4764 |
1,7780 |
0,5164 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, percé |
Revêtement en poudre blanc |
10015140-128 |
WALL JAMB, 72.50”,SPTW, A5927M |
6463 |
A5927 |
1,8415 |
0,3140 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10015180-128 |
PNL B.RAIL,12.81,SPTW A4751M5 K34354 |
6463 |
A4751 |
0,3254 |
0,2887 |
1,27 |
Découpé avec précision, percé |
Revêtement en poudre blanc |
10015184-128 |
PNL T.RAIL,12.81,SPTW A5077M5 K34360 |
6463 |
A5077 |
0,3254 |
0,3512 |
1,27 |
Découpé avec précision, percé |
Revêtement en poudre blanc |
10015189-128 |
L.HDL RL,67.44,SPTW,A5946M1 K34371 |
6463 |
A5946 |
1,7130 |
0,3661 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10015190-128 |
R.HDL RL,67.44,SPTW,A5946M1 K34372 |
6463 |
A5946 |
1,7130 |
0,3661 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10015193-128 |
D.SIDE RAIL,67.44,SPTW,A5947M1 K34378 |
6063 |
A5947 |
1,7130 |
0,2917 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10015208-128 |
PNL T/B RAIL,16.44”SPTW,A5955M |
6463 |
A5955 |
0,4176 |
0,2560 |
1,27 |
Découpé avec précision, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10015563-001-001 |
EXP WALL JAMB 69 5/8” WHT |
6463 |
NCF0002 |
1,7685 |
0,2351 |
1,0414 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10015563-084-001 |
EXP WALL JAMB CHR 69.625” |
6463 |
NCF0002 |
1,7685 |
0,2351 |
1,0414 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10015574-001-001 |
WALL JAMB SPTW 69 5/8” WHT (k22) |
6463 |
NCF0001 |
1,7685 |
0,1845 |
1,0414 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10015574-084-001 |
WALL JAMB CHR 69.625” (k22) |
6463 |
NCF0001 |
1,7685 |
0,1845 |
1,0414 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10015919-084-601 |
HDR 142 SIL 60 POLY KSD439-02 |
6463 |
KSD439-02 |
1,5240 |
1,5849 |
2,032 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10015920-084-601 |
HEADER 143 KSD-448-01 60” CHR |
6463 |
KSD448 |
1,5240 |
1,5477 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10015922-084-601 |
WC SIL 56 KSD058-21CH |
6463 |
KSD058 |
1,4224 |
0,3244 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10017557-001-601 |
WC WHT 70 KSD470-CH01 |
6463 |
KSD470 |
1,7780 |
0,3289 |
1,128 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10017557-084-602 |
WC SIL 71 KSD470-CH |
6463 |
KSD470 |
1,8034 |
0,3289 |
1,128 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10017568-001-601 |
PNL UPR WHT 70 KSD469-CH01 |
6463 |
KSD469 |
1,7780 |
0,3973 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10017568-084-602 |
PANEL UPRIGHT 71 CH KSD-469 |
6463 |
KSD469 |
1,8034 |
0,3973 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10017569-001-601 |
HDR WHT 27 31/32 KSD480-CH01 |
6463 |
KSD480 |
0,7104 |
0,7605 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10017572-001-601 |
FRONT PNL UPRIGHT 66 1/4” WHT KSD-424 |
6463 |
KSD424 |
1,6828 |
0,1280 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10017573-001-602 |
REAR PNL UPRIGHT 68 1/8” WHT KSD-424 |
6463 |
KSD424 |
1,7305 |
0,1280 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10017576-001-601 |
DR TP-X WHT 13 55/64 KSD481-CH01 |
6463 |
KSD481-CH01 |
0,3520 |
0,2902 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10017577-001-601 |
DR FRT UPR WHT 68 1/8 KSD482-CH01 |
6463 |
KSD482 |
1,7305 |
0,2292 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10017578-001-601 |
DR BTM-X WHT 13 55/64 KSD483-CH01 |
6463 |
KSD483 |
0,3520 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10017613-170-602 |
DOOR UPRIGHT 55 3/16” VELO |
6463 |
KSD492 |
1,4018 |
0,1414 |
1,016 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, velo à décapage brillant |
10017614-170-601 |
DOOR TOP/BTM RAIL 28,25” VELO KSD-493 |
6463 |
KSD493 |
0,7176 |
0,1801 |
1,016 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, velo à décapage brillant |
10017737-084-601 |
PANEL UPRT 70 13/16” CHR KSD923-CH |
6063 |
KSD923-CH |
1,7986 |
0,4911 |
1,016 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10017740-084-601 |
WALL CHNL 70 13/16” CHR 332/342KSD922-CH |
6063 |
KSD922-CH |
1,7986 |
0,2857 |
1,016 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10018339-084-601 |
TRACK SIL 60 ±1/8 KSD274-01 |
6463 |
KSD274 |
1,5240 |
0,4941 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10040787-105 |
HF20 SERIES WALL JAMB X13 NIC |
6063 |
137595-002 |
1,7780 |
0,3800 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10040788-105 |
HF20 SERIES WALL JAMB EXTEN X14 NIC |
6063 |
137595-001 |
1,7780 |
0,2290 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10040789-105 |
HF20 SERIES WALL JAMB EXTENSION X16 NIC |
6063 |
137593-001 |
1,7780 |
0,2180 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041007-105-001 |
WALL CHANNEL 67 7/8” NIC (k) |
6463 |
KSD044 |
1,7240 |
0,2589 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041009-084-010 |
DOOR STRICKER 66 11/16 CHR |
6463 |
41009 |
1,6939 |
0,2515 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041009-105-010 |
DOOR STRICKER 66 11/16 NIC |
6463 |
41009 |
1,6939 |
0,2515 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041012-001-002 |
DR-X WHT 6-7/16 ±1/32 KSD810-02 |
6063 |
KSD810 |
0,1635 |
0,2219 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041012-001-004 |
DR-X WHT 11-11/16 ±1/32 KSD810-04 |
6063 |
KSD810 |
0,2969 |
0,2219 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041012-001-006 |
DR-X WHT 16-9/16 ±1/32 KSD810-06 |
6063 |
KSD810 |
0,4207 |
0,2219 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041012-001-008 |
DR-X WHT 20-11/16 ±1/32 KSD810-07 |
6063 |
KSD810 |
0,5255 |
0,2219 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041012-001-009 |
DR-X WHT 20-7/16 ±1/32 KSD810-08 |
6063 |
KSD810 |
0,5191 |
0,2219 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041012-001-011 |
DR UPR WHT 28-3/16 ±1/32 KSD810-10 |
6063 |
KSD810 |
0,7160 |
0,2219 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041013-001-001 |
UPR HG WHT 25-1/4 ±1/32 KSD808-02 |
6063 |
KSD808 |
0,6414 |
0,3962 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041013-001-002 |
DR UPR HG WHT 29-1/4 ±1/32 KSD808-03 |
6063 |
KSD808 |
0,7430 |
0,3962 |
0,889 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041025-001-010 |
JOINT FLANGE 69 5/8” WHT |
6463 |
41025 |
1,7685 |
0,4360 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041025-084-010 |
JOINT FLANGE 69 5/8” SILVER |
6463 |
41025 |
1,7685 |
0,3869 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041025-085-010 |
JOINT FLANGE 69 5/8” GOLD |
6463 |
41025 |
1,7685 |
0,4360 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041026-001-010 |
JOINT FRAME 45 DEG 69 5/8 WHT |
6463 |
41026 |
1,7685 |
0,3348 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041026-084-010 |
JOINT FRAME 45 DEG 69 5/8 SILVER |
6463 |
41026 |
1,7685 |
0,3348 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041026-085-010 |
JOINT FRAME 45 DEG 69 5/8 GLD |
6463 |
41026 |
1,7685 |
0,3348 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041041-001-010 |
T/B FRAME 13 1/2” WHT |
6463 |
41041 |
0,3429 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041041-001-011 |
T/B FRAME 15 1/2” WHT |
6463 |
41041 |
0,3937 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041041-001-012 |
T/B FRAME 16” WHT |
6463 |
41041 |
0,4064 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041041-084-010 |
T/B FRAME 13 1/2” SILVER |
6463 |
41041 |
0,3429 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041041-084-011 |
T/B FRAME 15 1/2” SILVER |
6463 |
41041 |
0,3937 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041041-084-012 |
T/B FRAME 16” SILVER |
6463 |
41041 |
0,4064 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041041-085-011 |
T/B FRAME 15 1/2”GOLD |
6463 |
41041 |
0,3937 |
0,2723 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041042-084-003 |
CLOSE SIL 63” SILVER |
6463 |
41042 |
1,6002 |
0,4450 |
1,0414 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041042-085-003 |
CLOSE SIL 63” GLD |
6463 |
41042 |
1,6002 |
0,4450 |
1,0414 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041045-001-010 |
P-U- JAMB 64 1/2” WHT (k) |
6463 |
41045 |
1,6383 |
0,2688 |
1,27 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041045-084-005 |
WALL JAMB 76 13/16 CHR |
6463 |
41045 |
1,9510 |
0,2688 |
1,27 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041045-084-010 |
P-U- JAMB 64 1/2” SIL (k) |
6463 |
41045 |
1,6383 |
0,2688 |
1,27 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041045-085-010 |
P-U- JAMB 64 1/2” GLD (k) |
6463 |
41045 |
1,6383 |
0,2688 |
1,27 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041047-084-004 |
PULL FRAME 63 1/2 SIL |
6463 |
41047 |
1,6129 |
0,3438 |
1,0414 |
Découpé avec précision et poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041061-001-006 |
WALL JAMB 69 9/16 WHT (k) |
6463 |
41061 |
1,7669 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041061-001-007 |
WALL JAMB 54 11/16” WHT (k) |
6463 |
41061 |
1,3891 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041061-001-008 |
WALL JAMB 64 7/16” WHT (k) |
6463 |
41061 |
1,6367 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041061-084-006 |
WALL JAMB 69 9/16 SIL (k) |
6463 |
41061 |
1,7669 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041061-084-007 |
WALL JAMB 54 11/16” SIL 4106111CTS (k) |
6463 |
41061 |
1,3891 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041061-084-008 |
WALL JAMB 64 7/16” SIL 4106111CTS (k) |
6463 |
41061 |
1,6367 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041061-085-006 |
WALL JAMB 69 9/16 GLD (k) |
6463 |
41061 |
1,7669 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041061-085-007 |
WALL JAMB 54 11/16” GLD 4106112CTS (k) |
6463 |
41061 |
1,3891 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041061-105-006 |
WALL JAMB 69 9/16 NIC (k) |
6463 |
41061 |
1,7669 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041061-105-007 |
WALL JAMB 54 11/16” NICKEL 4106112CTS |
6463 |
41061 |
1,3891 |
0,2917 |
1,397 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041063-001-005 |
BTM TRACK 60” WHT (k) |
6463 |
41063 |
1,5240 |
0,3274 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041063-084-005 |
TRACK 60” SIL 4106311 (k) |
6463 |
41063 |
1,5240 |
0,3274 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041063-085-005 |
TRACK 60” GLD 4106312 (k) |
6463 |
41063 |
1,5240 |
0,3274 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041063-105-003 |
TRACK 72 1/2” NICKEL |
6463 |
41063 |
1,8415 |
0,3274 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041063-105-005 |
TRACK 60” NICKEL 4106312 (k) |
6463 |
41063 |
1,5240 |
0,3274 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041064-001-007 |
BTM FRAME 49” WHT 41064CTS |
6463 |
41064 |
1,2446 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041064-001-680 |
(P) BTM FRAME 28 1/16 WHT |
6463 |
41064 |
0,7128 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041064-001-685 |
(P) BTM FRAME 18 9/16 WHT |
6463 |
41064 |
0,4715 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041064-084-007 |
BTM FRAME 49” SIL 41064CTS |
6463 |
41064 |
1,2446 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041064-084-680 |
BTM FRAME 28”1/16 SIL(118) |
6463 |
41064 |
0,7128 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041064-084-685 |
(P) BTM FRAME 18”9/16 SIL (118) |
6463 |
41064 |
0,4715 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041064-085-685 |
(P) BTM FRAME 18”9/16 GLD(118) |
6463 |
41064 |
0,4715 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041064-105-008 |
BTM FRAME 56 1/4” NIC 41064CTS |
6463 |
41064 |
1,4288 |
0,2396 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041065-001-004 |
TOP FRAME 2 PNL 40 3/4” WHT |
6463 |
41065 |
1,0351 |
0,3155 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041065-001-612 |
(P) TOP FRAME 28 1/16 WHT |
6463 |
41065 |
0,7128 |
0,3155 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041065-084-004 |
TOP FRAME 2 PNL 40 3/4” SIL |
6463 |
41065 |
1,0351 |
0,3155 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041065-084-612 |
TOP FRAME 28”1/16 SIL(118) |
6463 |
41065 |
0,7128 |
0,3155 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041065-085-002 |
TOP FRAME 2 PNL 56 3/4” GLD |
6463 |
41065 |
1,4415 |
0,3155 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041067-001-652 |
(P) TOP FRAME 18 9/16 WHT |
6463 |
41067 |
0,4715 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041067-084-002 |
TOP FRAME 3 PNL 59” SIL 4106711 |
6463 |
41067 |
1,4986 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041067-084-652 |
(P) TOP FRAME 18”9/16 (118) |
6463 |
41067 |
0,4715 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041067-085-652 |
(P) TOP FRAME 18”9/16 (118) |
6463 |
41067 |
0,4715 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041067-105-002 |
TOP FRAME 3 PNL 59” NICKEL 4106712CTS |
6463 |
41067 |
1,4986 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041067-128-002 |
TOP FRAME 3 PNL 59” SPTW 41067CTS |
6463 |
41067 |
1,4986 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041084-001-010 |
T/B FRAME 22 1/4” WHT |
6463 |
41084 |
0,5652 |
0,3333 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041084-001-603 |
T/B FRAME 66” WHT 41084CTS |
6463 |
41084 |
1,6764 |
0,3333 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041084-084-004 |
T/BOTTOM FRAME 66” SILVER |
6463 |
41084 |
1,6764 |
0,3333 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041084-084-010 |
T/B FRAME 22 1/4” SILVER |
6463 |
41084 |
0,5652 |
0,3333 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041112-084-002 |
BTM TRACK OPU/STORM 60” SIL 4111211 |
6463 |
41112 |
1,5240 |
0,4822 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041112-105-002 |
BTM TRACK OPU/STORM 60” NICKEL 4111211 |
6463 |
41112 |
1,5240 |
0,4822 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041152-001-010 |
S/M FRAME 67 3/4” WHITE |
6463 |
41152 |
1,7209 |
0,1146 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041152-084-010 |
S/M FRAME 67 3/4” SILVER |
6463 |
41152 |
1,7209 |
0,1146 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041186-128-001 |
HEADER 3-PNL 60” SPTW (k) |
6463 |
41186 |
1,5240 |
1,2828 |
1,651 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041187-084-001 |
HEADER 2-PANEL 60” SIL (k) |
6463 |
41187 |
1,5240 |
0,8959 |
1,778 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-001-010 |
SIDE FRAME 52 15/16” SLOT WHT |
6463 |
41232 |
1,3446 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041232-001-011 |
SIDE FRAME 62 5/8” SLOT WHT |
6463 |
41232 |
1,5907 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041232-001-013 |
SIDE FRAME 65 7/8 WHT |
6463 |
41232 |
1,6732 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041232-001-014 |
SIDE FRAME 67 3/4 SLOT WHT |
6463 |
41232 |
1,7209 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041232-001-611 |
(P) SIDE FRAME 65 7/8 SLOT WHT |
6463 |
41232 |
1,6732 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041232-084-010 |
SIDE FRAME 52 15/16” SLOT SIL |
6463 |
41232 |
1,3446 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-084-011 |
SIDE FRAME 62 5/8” SLOT SIL |
6463 |
41232 |
1,5907 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-084-012 |
SIDE FRAME 52 15/16” SIL |
6463 |
41232 |
1,3446 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-084-013 |
SIDE FRAME 65 7/8 SIL |
6463 |
41232 |
1,6732 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-084-014 |
SIDE FRAME 67 3/4 SLOT SIL |
6463 |
41232 |
1,7209 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-084-611 |
(P) SIDE FRAME 65 7/8 SLOT SIL |
6463 |
41232 |
1,6732 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-084-614 |
(P) SIDE FRAME 62 5/8 SIL |
6463 |
41232 |
1,5907 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041232-085-011 |
SIDE FRAME 62 5/8” SLOT GLD |
6463 |
41232 |
1,5907 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041232-085-611 |
(P) SIDE FRAME 65 7/8 SLOT GLD |
6463 |
41232 |
1,6732 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041232-105-010 |
SIDE FRAME 52 15/16” SLOT NIC |
6463 |
41232 |
1,3446 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041232-105-011 |
SIDE FRAME 62 5/8 SLOT NIC |
6463 |
41232 |
1,5907 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041232-105-014 |
SIDE FRAME 67 3/4” SLOT NIC |
6463 |
41232 |
1,7209 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041232-105-611 |
SIDE FRAME 65 7/8” SLOT NIC |
6463 |
41232 |
1,6732 |
0,2054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041233-001-602 |
(P) MID FRAME 62 5/8 WHT |
6463 |
41233 |
1,5907 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041233-001-603 |
(P) MID FRAME 67 3/4 WHT |
6463 |
41233 |
1,7209 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041233-001-606 |
MID FRAME 52 15/16 WHT |
6463 |
41233 |
1,3446 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041233-084-602 |
(P) MID FRAME 62”5/8 SIL |
6463 |
41233 |
1,5907 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041233-084-603 |
(P) MID FRAME 67 3/4 SIL |
6463 |
41233 |
1,7209 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041233-084-604 |
(P) MID FRAME 65 7/8 SIL |
6463 |
41233 |
1,6732 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041233-084-606 |
MID FRAME 52”15/16 SIL |
6463 |
41233 |
1,3446 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041233-085-603 |
(P) MID FRAME 67 3/4 GLD |
6463 |
41233 |
1,7209 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041233-105-603 |
(P) MID FRAME 67 3/4 NIC |
6463 |
41233 |
1,7209 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041233-105-606 |
MID FRAME 52 15/16” NICKEL |
6463 |
41233 |
1,3446 |
0,2396 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041235-128-004 |
TOWEL BAR 54” SPTW 41235CTS (K) |
6463 |
41235 |
1,3716 |
0,3765 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041252-084-001 |
SIDE FRAME 73 5/8” SIL |
6463 |
41252 |
1,8701 |
0,1310 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041252-085-001 |
SIDE FRAME 73 5/8” GLD |
6463 |
41252 |
1,8701 |
0,1310 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041276-001-010 |
PIVOT JAMB 64 3/8” WHITE (K) |
6463 |
41276 |
1,6351 |
0,4078 |
1,778 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041276-084-010 |
PIVOT JAMB 64 3/8” SILVER (K) |
6463 |
41276 |
1,6351 |
0,4078 |
1,778 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041285-001-010 |
T/B FRAME 13 3/4” WHT |
6463 |
41285 |
0,3493 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041285-001-011 |
T/B FRAME 15 1/2” WHT |
6463 |
41285 |
0,3937 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041285-001-012 |
T/B FRAME 12 5/16” WHT |
6463 |
41285 |
0,3127 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041285-084-010 |
T/B FRAME 13 3/4” SILVER |
6463 |
41285 |
0,3493 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041285-084-011 |
T/B FRAME 15 1/2” SILVER |
6463 |
41285 |
0,3937 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041285-084-012 |
T/B FRAME 12 5/16” SILVER |
6463 |
41285 |
0,3127 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041285-084-013 |
T/B FRAME 16 15/16” SILVER |
6463 |
41285 |
0,4302 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041285-084-014 |
T/B FRAME 11” SILVER |
6463 |
41285 |
0,2794 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041285-085-014 |
T/B FRAME 11” GOLD |
6463 |
41285 |
0,2794 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041285-105-003 |
T/B FRAME 52” NIC |
6463 |
41285 |
1,3208 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041285-105-612 |
(P) T/B FRAME 12 5/16 NIC |
6463 |
41285 |
0,3127 |
0,2173 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041286-001-010 |
BTM TRACK 48 7/8” WHITE |
6463 |
41286 |
1,2414 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041286-001-012 |
BTM TRACK 54 13/16” WHITE |
6463 |
41286 |
1,3922 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041286-001-013 |
BTM TRACK 62 1/2” WHITE |
6463 |
41286 |
1,5875 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041286-001-014 |
BTM TRACK 54” WHITE |
6463 |
41286 |
1,3716 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041286-001-015 |
BTM TRACK 57 1/2” WHITE |
6463 |
41286 |
1,4605 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041286-001-016 |
BTM TRACK 60 3/16” WHITE |
6463 |
41286 |
1,5288 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041286-084-010 |
BTM TRACK 48 7/8” SILVER |
6463 |
41286 |
1,2414 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041286-084-012 |
BTM TRACK 54 13/16” SILVER |
6463 |
41286 |
1,3922 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041286-084-013 |
BTM TRACK 62 1/2” SILVER |
6463 |
41286 |
1,5875 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041286-084-014 |
BTM TRACK 54” SILVER |
6463 |
41286 |
1,3716 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041286-084-015 |
BTM TRACK 57 1/2” SILVER |
6463 |
41286 |
1,4605 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041286-084-016 |
BTM TRACK 60 3/16” SILVER |
6463 |
41286 |
1,5288 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041286-105-005 |
BTM TRACK 68” NICKEL |
6463 |
41286 |
1,7272 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041286-105-605 |
(P) BENT BTM TRK 54 13/16 NIC61’’ |
6463 |
41286 |
1,3922 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041286-105-617 |
(P) BENT BTM TRK 62 1/2 NIC68’’ |
6463 |
41286 |
1,5875 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041286-105-625 |
(P) BENT BTM TRK 48 7/8 NIC61’’ |
6463 |
41286 |
1,2414 |
0,5372 |
1,778 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041287-001-010 |
TOP TRACK 48 7/8” WHITE |
6463 |
41287 |
1,2414 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041287-001-012 |
TOP TRACK 54 13/16” WHITE |
6463 |
41287 |
1,3922 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041287-001-014 |
TOP TRACK 54” WHITE |
6463 |
41287 |
1,3716 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041287-001-015 |
TOP TRACK 57 1/2” WHITE |
6463 |
41287 |
1,4605 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041287-001-016 |
TOP TRACK 60 3/16” WHITE |
6463 |
41287 |
1,5288 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Revêtement en poudre blanc |
10041287-084-010 |
TOP TRACK 48 7/8” SILVER |
6463 |
41287 |
1,2414 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-084-012 |
TOP TRACK 54 13/16” SILVER |
6463 |
41287 |
1,3922 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-084-013 |
TOP TRACK 62 1/2” SILVER |
6463 |
41287 |
1,5875 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-084-014 |
TOP TRACK 54” SILVER |
6463 |
41287 |
1,3716 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-084-015 |
TOP TRACK 57 1/2” SILVER |
6463 |
41287 |
1,4605 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-084-016 |
TOP TRACK 60 3/16” SILVER |
6463 |
41287 |
1,5288 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-084-017 |
TOP TRACK 65 7/8” SILVER |
6463 |
41287 |
1,6732 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041287-105-605 |
(P) BENT TOP TRK 54 13/16 NIC |
6463 |
41287 |
1,3922 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041287-105-617 |
(P) BENT TOP TRK 62 1/2 NIC |
6463 |
41287 |
1,5875 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041287-105-625 |
(P) BENT TOP TRK 48 7/8 NIC |
6463 |
41287 |
1,2414 |
0,5357 |
1,143 |
Découpé avec précision, percé, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041288-001-010 |
PULL FRAME 67 3/4” LFT WHT |
6463 |
41288 |
1,7209 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041288-001-011 |
PULL FRAME 67 3/4” RGT WHT |
6463 |
41288 |
1,7209 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041288-001-012 |
PULL FRAME 68”LFT WHT |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041288-001-013 |
PULL FRAME 68” RGT WHT |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041288-084-010 |
PULL FRAME 67 3/4” LFT SIL |
6463 |
41288 |
1,7209 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041288-084-011 |
PULL FRAME 67 3/4” RGT SIL |
6463 |
41288 |
1,7209 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041288-084-012 |
PULL FRAME 68”LFT SIL |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041288-084-013 |
PULL FRAME 68”RGT SIL |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041288-085-013 |
PULL FRAME 68”RGT GLD |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041288-105-012 |
PULL FRAME 68” LFT NIC |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041288-105-013 |
PULL FRAME 68” RGT NIC |
6463 |
41288 |
1,7272 |
0,2470 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041289-001-010 |
SIDE FRAME 68” WHT |
6463 |
41289 |
1,7272 |
0,1280 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041289-084-010 |
SIDE FRAME 68” SILVER |
6463 |
41289 |
1,7272 |
0,1280 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041289-085-010 |
SIDE FRAME 68” GLD |
6463 |
41289 |
1,7272 |
0,1280 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041289-105-010 |
SIDE FRAME 68” NIC |
6463 |
41289 |
1,7272 |
0,1280 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041290-001-011 |
DOUBLE ROLLER 5” L/R WHT |
6463 |
41290 |
0,1270 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041290-001-012 |
TOP ROLLER SUPPORT 5” RGT WHT |
6463 |
41290 |
0,1270 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041290-001-015 |
ROLLER SUPPORT 5 13/16” CTR WHT |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041290-001-019 |
T/B FRAME 11 3/4 CTR WHT |
6463 |
41290 |
0,2985 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10041290-084-010 |
TOP ROLLER SUPPORT 5 “ LFT SIL |
6463 |
41290 |
0,1270 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-011 |
DOUBLE ROLLER 5” L/R SIL |
6463 |
41290 |
0,1270 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-012 |
TOP ROLLER SUPPORT 5” RGT SIL |
6463 |
41290 |
0,1270 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-013 |
ROLLER SUPPORT 5 13/16” RGT SIL |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-014 |
ROLLER SUPPORT 5 13/16” LFT SIL |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-015 |
ROLLER SUPPRT 5 13/16” CTR SIL |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-017 |
DOUBLE ROLLER 7” CTR SIL |
6463 |
41290 |
0,1778 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-084-019 |
T/B FRAME 11 3/4 CTR SIL |
6463 |
41290 |
0,2985 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041290-105-601 |
(P) TOP ROLLER SUPP 5 13/16 LFT NIC |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041290-105-602 |
(P) TOP ROLLER SUPP 5 13/16 L/R NIC |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041290-105-603 |
(P) TOP ROLLER SUPP 5 13/16 RGT NIC |
6463 |
41290 |
0,1476 |
0,2426 |
1,143 |
Découpé avec précision, cran poinçonné, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041291-001-010 |
WALL JAMB 69 5/8” WHT |
6463 |
41291 |
1,7685 |
0,3259 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041291-084-010 |
WALL JAMB 69 5/8” SILVER |
6463 |
41291 |
1,7685 |
0,3259 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041291-085-010 |
WALL JAMB 69 5/8” GOLD |
6463 |
41291 |
1,7685 |
0,3259 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041291-105-605 |
(P) WLL JAMB 69 5/8 NIC |
6463 |
41291 |
1,7685 |
0,3259 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041292-001-010 |
EXP JAMB 69 5/16” WHT |
6463 |
41292 |
1,7605 |
0,3095 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041292-084-010 |
EXP JAMB 69 5/16” SILVER |
6463 |
41292 |
1,7605 |
0,3095 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041292-085-010 |
EXP JAMB 69 5/16” GOLD |
6463 |
41292 |
1,7605 |
0,3095 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041292-105-602 |
(P) EXP JAMB 69 5/16 NIC |
6463 |
41292 |
1,7605 |
0,3095 |
1,143 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041312-001-601 |
(P) WLL JAMB 64 3/8 WHT |
6463 |
41312 |
1,6351 |
0,4792 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041312-084-601 |
(P) WALL JAMB 64”3/8 SIL |
6463 |
41312 |
1,6351 |
0,4792 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041312-085-601 |
(P) WLL JAMB 64 3/8 GLD |
6463 |
41312 |
1,6351 |
0,4792 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041314-001-601 |
(P) PIVOT SUPP 4 3/4 LFT WHT |
6463 |
41314 |
0,1207 |
0,7054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041314-001-602 |
(P) PIVOT SUPP 4 3/4 RGT WHT |
6463 |
41314 |
0,1207 |
0,7054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
10041314-084-002 |
T/B FRAME 60” SIL 413141101 |
6463 |
41314 |
1,5240 |
0,7054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041314-085-002 |
TOP/BOT, FRAME 60” GLD CTS |
6463 |
41314 |
1,5240 |
0,7054 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
10041358-084-001 |
HINGE INNER PLATE SIL |
6463 |
41358 |
0,0450 |
2,5039 |
1,5748 |
Découpé avec précision, fraise conique, bande gommée |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041358-105-001 |
HINGE INNER PLATE NIC |
6463 |
41358 |
0,0450 |
2,5016 |
1,5748 |
Découpé avec précision, fraise conique |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10041369-001-010 |
SILL 37” WHT (k) |
6463 |
41369 |
0,9398 |
0,2411 |
1,8542 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
10041369-084-010 |
SILL 37” SIL (k) |
6463 |
41369 |
0,9398 |
0,2411 |
1,8542 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10041369-105-010 |
SILL 37” SIL NIC (K) |
6463 |
41369 |
2,9210 |
0,2411 |
1,8542 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10047568-084-603 |
PNL UPR SIL 71” 469-CH02 |
6463 |
KSD469 |
1,8034 |
0,4028 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10075379-084 |
HDR 331 SIL 33 KSD472-CH |
6463 |
KSD472 |
0,8382 |
0,5720 |
1,524 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10081206-001-004 |
LT BOX WHT 28-15/16 ±1/32 KSD417-01 |
6463 |
KSD417 |
0,7350 |
1,3063 |
1,651 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081219-084-004 |
BOTTOM STRIP 27 1/16 CHR |
6463 |
KSD424 |
0,6874 |
0,1281 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
10081219-171-004 |
BOTTOM STRIP 27 1/16 SN |
6463 |
KSD424 |
0,6874 |
0,1281 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
10081229-001-001 |
SIDE WHT 24-1/4 ±1/32 KSD430-02 |
6463 |
KSD430 |
0,6160 |
0,5020 |
1,3208 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-001-003 |
BOX-X WHT 13-11/16 ±1/32 KSD802-02 |
6463 |
KSD802 |
0,3477 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-001-007 |
BOX-X WHT 22-11/16 ±1/32 KSD802-04 |
6463 |
KSD802 |
0,5763 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-001-008 |
BOX-X WHT 27-5/8 ±1/32 KSD802-07 |
6463 |
KSD802 |
0,7017 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-001-011 |
BOX-X WHT 34-3/4 ±1/32 KSD802-06 |
6463 |
KSD802 |
0,8827 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-001-019 |
BOX-X WHT 12-3/4+/-1/32 KSD802-11 |
6463 |
KSD802 |
0,3239 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-001-022 |
BOX-X WHT 99 ±1/8 KSD802-16 |
6463 |
KSD802 |
2,5146 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081238-015-002 |
BOX-X PPG90212 BLK 18-1/4±1/32 KSD802-37 |
6463 |
KSD802 |
0,4636 |
0,7060 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre noir |
10081240-001-003 |
BOX UPR WHT 30 ±1/32 KSD803-03 |
6463 |
KSD803 |
0,7620 |
0,6598 |
1,3208 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081240-001-007 |
BOX UPR WHT 108 ±1/8 KSD803-05 |
6463 |
KSD803 |
2,7432 |
0,6598 |
1,3208 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081292-001-007 |
CTR SUP WHT 108 ±1/8 KSD804-05 |
6463 |
KSD804 |
2,7432 |
1,3614 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre blanc |
10081298-015-001 |
BX UP PPG90212BK 25-13/16±1/32 KSD805-08 |
6463 |
KSD805 |
0,6556 |
0,6181 |
1,5748 |
Découpé avec précision, poinçonné, cran poinçonné, percé, plié, fraise conique |
Revêtement en poudre noir |
20000110-003 |
ALUMINIUM - PLC01 67,62” WH |
6463 |
PLC01 |
1,7175 |
0,3839 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000112-003 |
ALUMINIUM - PLC03 67,62” WH |
6463 |
PLC03 |
1,7175 |
0,6072 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000114-003 |
WALL JAMB PNA01 71,74” WH |
6463 |
PNA01 |
1,8222 |
0,3125 |
1,27 |
Découpé avec précision, poinçonné |
Revêtement en poudre blanc |
20000115-003 |
PULL FRAME PNA02R2 69,20 “ WH |
6463 |
PNA02R2 |
1,7577 |
0,6667 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000123-003 |
CORNER POST PNAK01 71,74 “ WH |
6463 |
PNAK01 |
1,8222 |
0,5298 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000123-084 |
CORNER POST PNAK01 71,74 “ CHR |
6463 |
PNAK01 |
1,8222 |
0,5298 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000124-003 |
CORNER POST STRICKER PNAK02 71,74” WHT |
6463 |
PNAK02 |
1,8222 |
0,6027 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000124-084 |
CORNER POST STRICKER PNAK02 71,74” CHR |
6463 |
PNAK02 |
1,8222 |
0,6027 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000125-003 |
TOP/BOTTOM FRAME PNAK03 66” WHT |
6463 |
PNAK03 |
1,6764 |
0,3973 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000125-084 |
TOP/BOTTOM FRAME PNAK03 66” CHR |
6463 |
PNAK03 |
1,6764 |
0,3973 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000126-003 |
EXP, WALL JAMB PNAK05 71,74” WHT |
6463 |
PNAK05 |
1,8222 |
0,4241 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000126-084 |
EXP, WALL JAMB PNAK05 71,74” CHR |
6463 |
PNAK05 |
1,8222 |
0,4241 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000127-084 |
ALUMINIUM - PNAK06 71” CHR |
6463 |
PNAK06 |
1,8034 |
0,5789 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000128-003 |
PULL FRAME PNAK07 69,01” WHT |
6463 |
PNAK07 |
1,7529 |
0,4851 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000128-084 |
PULL FRAME PNAK07 69,01” CHR |
6463 |
PNAK07 |
1,7529 |
0,4851 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000129-084 |
SIDE FRAME PNAK08 69,01” CHR |
6463 |
PNAK08 |
1,7529 |
0,2902 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000130-084 |
ALUMINIUM - PNAK09 65” CHR |
6463 |
PNAK09 |
1,6510 |
0,3453 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20000135-003 |
ALUMINIUM - PR03R1 71.74” WH |
6463 |
PR03R1 |
1,8222 |
0,4494 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000137-003 |
ALUMINIUM - PR05 68,41” WH |
6463 |
PR05 |
1,7376 |
0,2932 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000138-003 |
ALUMINIUM - PR06R1 71,74” WH |
6463 |
PR06R1 |
1,8222 |
0,4301 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000139-003 |
ALUMINIUM - PR08 69,20” WH |
6463 |
PR08 |
1,7577 |
0,2560 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20000143-003 |
ALUMINIUM - PR3601 71,74” WH |
6463 |
PR3601 |
1,8222 |
0,3676 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Revêtement en poudre blanc |
20004480-084 |
PULL FRAME PNA02R2 69,20 “ CH |
6463 |
PNA02R2 |
1,7577 |
0,6667 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20004480-085 |
PULL FRAME PNA02R2 69,20 “ PB |
6463 |
PNA02R2 |
1,7577 |
0,6667 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
20004480-105 |
PULL FRAME PNA02R2 69,20 “ BN |
6463 |
PNA02R2 |
1,7577 |
0,6667 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
20004485-084 |
ALUMINIUM - PR02 54,922” CH |
6463 |
PR02 |
1,3950 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20004485-105 |
ALUMINIUM - PR02 54,922” BN |
6463 |
PR02 |
1,3950 |
0,3988 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
20004489-084 |
ALUMINIUM - PR04 69,75” CH |
6463 |
PR04 |
1,7717 |
0,2842 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20004489-085 |
ALUMINIUM - PR04 69,75” PB |
6463 |
PR04 |
1,7717 |
0,2842 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
20004489-105 |
ALUMINIUM - PR04 69,75” BN |
6463 |
PR04 |
1,7717 |
0,2842 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
20004490-084 |
ALUMINIUM - PR05 68,41” CH |
6463 |
PR05 |
1,7376 |
0,2932 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20004490-085 |
ALUMINIUM - PR05 68,41” PB |
6463 |
PR05 |
1,7376 |
0,2932 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
20004490-105 |
ALUMINIUM - PR05 68,41” BN |
6463 |
PR05 |
1,7376 |
0,2932 |
1,143 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
20004493-084 |
ALUMINIUM - PR09 69,75” CH |
6463 |
PR09 |
1,7717 |
0,3542 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20004493-085 |
ALUMINIUM - PR09 69,75” PB |
6463 |
PR09 |
1,7717 |
0,3542 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, or à décapage brillant |
20004493-105 |
ALUMINIUM - PR09 69,75” BN |
6463 |
PR09 |
1,7717 |
0,3542 |
1,27 |
Découpé avec précision |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
20004494-084 |
ALUMINIUM - PR10 CH 82” |
6463 |
PR10 |
2,0828 |
0,3899 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, chrome à décapage brillant |
20004494-105 |
ALUMINIUM - PR10 PB 82” BN |
6463 |
PR10 |
2,0828 |
0,3899 |
1,143 |
Découpé avec précision, plié |
Polissage mécanique, nickel à décapage brillant |
1 . MAAX Bath inc. c. Almag Aluminum inc., 2010 CAF 62 (CanLII).
2 . Extrusions d’aluminium (17 mars 2009) (TCCE) [Extrusions d’aluminium].
3 . L.R.C. 1985, c. S-15 [LMSI].
4 . Gaz. C. 2008.I.3071.
5 . Le Tribunal a reçu un total de 119 demandes d’exclusions de produits provenant de 34 entités distinctes. Dans leur ensemble, ces demandes englobaient plus de 2 000 produits individuels.
6 . Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-37.24 (protégée), dossier administratif, vol. 2.4B aux pp. 207-221. MAAX Bath a publié une version publique de la liste le 11 février 2009.
7 . Une seule réponse consolidée a été déposée, puisque toutes les sociétés qui faisaient partie des extrudeurs nationaux étaient représentées par les mêmes conseillers juridiques.
8 . Extrusions d’aluminium, Transcription de l’audience publique, vol. 1, 16 février 2009, à la p. 9.
9 . Extrusions d’aluminium au para. 339.
10 . Ibid.
11 . Ibid. au para. 340.
12 . Ibid. au para. 342.
13 . Ibid. au para. 343.
14 . Ibid. au para. 347.
15 . Ibid. au para. 348.
16 . Ibid. au para. 368.
17 . Ibid. aux para. 333, 342.
18 . Puisque Signature Aluminum Canada Inc. n’a pas participé à la procédure sur renvoi, elle n’a pas été considérée comme faisant partie des extrudeurs nationaux.
19 . Extrusions d’aluminium au para. 225.
20 . Voir, par exemple, Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-36.24, dossier administratif, vol. 1.4B à la p. 156; Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-40.14, dossier administratif, vol. 1.4I aux pp. 204-205; Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31A, dossier administratif, vol. 3A, affidavit public de M. Albert au para. 6.
21 . Voir, par exemple, Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-36.24, dossier administratif, vol. 1.4B aux pp. 156, 158; Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31A, dossier administratif, vol. 3A aux para. 6, 7.
22 . Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-29, dossier administratif, vol. 3A, déclaration publique de M. Albert; Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31A, dossier administratif, vol. 3A, affidavit public de M. Albert au para. 10.
23 . Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31B (protégée), dossier administratif, vol. 4A, pièce 3, affidavit protégée de M. Albert.
24 . Voir, par exemple, Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-36.24, dossier administratif, vol. 1.4B aux pp. 159, 229-232; Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-40.14, dossier administratif, vol. 1.4I à la p. 203; Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31A, dossier administratif, vol. 3A, affidavit public de M. Albert aux para. 6, 15-19.
25 . Le paragraphe 224 de l’exposé des motifs du Tribunal dans Extrusions d’aluminium est énoncé ainsi : « [...] le Tribunal est d’avis que la branche de production nationale a intégré ses services de manière à répondre aux demandes les plus fréquentes des acheteurs visant les extrusions de formes spécialisées. Compte tenu de l’irrégularité des demandes de certains services, le Tribunal est d’avis qu’il est raisonnable de faire appel à des sous-traitants pour répondre à des demandes spéciales ou occasionnelles. »
26 . Au paragraphe 368 de l’exposé des motifs du Tribunal dans Extrusions d’aluminium, le Tribunal a reconnu que MAAX Bath avait fourni des éléments de preuve lesquels montraient qu’aucun des extrudeurs nationaux avec lesquels elle avait communiqué ne pouvaient produire la gamme complète de produits pour lesquels elle demandait une exclusion mais, par la suite, a rejeté la demande d’exclusions de produits de MAAX Bath en se fondant sur le fait que les extrudeurs nationaux, dans leur ensemble, pouvaient produire les produits demandés.
27 . De l’avis du Tribunal, un acheteur ne peut valablement affirmer qu’il requiert un extrudeur intégré et, en même temps, réussir à exploiter une entreprise en se procurant des extrusions d’aluminium auprès d’un extrudeur non intégré.
28 . Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31B (protégée), dossier administratif, vol. 4A, pièce 3, affidavit protégé de M. Albert.
29 . Voir Extrusions d’aluminium, pièce du Tribunal NQ-2008-003-40.14, dossier administratif, vol. 1.4I aux pp. 205, 212-213.
30 . Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31B (protégée), dossier administratif, vol. 4A, pièce 3, affidavit protégé M. Albert.
31 . Extrusions d’aluminium sur renvoi, pièce du Tribunal NQ-2008-003R-31A, dossier administratif, vol. 3A, affidavit public de M. Albert au para. 10.
32 . Voir Tôles et feuillards plats en acier au carbone et en acier allié (17 janvier 2003), RD-2002-003 (TCCE) à la p. 3.